CA de Caen, 14 mai 2019, n°16/02675

Qu’il est agréable de profiter des paysages pastoraux au rythme du pas de son cheval, bercé comme en mer par le clapotis des vagues. Ou encore, ivre de liberté, il est bon de profiter des espaces infinis pour trotter et galoper mêlant ainsi plaisir et entraînement de...

Construction de carrière – Carte communale

Question écrite n° 12810 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2019 – page 5353 Rappelle la question 11097 M. Jean Louis Masson rappelle à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les...