Les procédures pour troubles de voisinage ont connu leur heure de gloire avec les procès intentés à des cloches, canards, coqs ou crapauds, opposant gens des villes et gens de la campagne.
Dans l’espèce analysée, un propriétaire d’habitation assigne ses voisins pour troubles olfactifs lié à l’odeur du purin entraînant en outre la présence de mouches, mais encore, pour nuisance visuelle en raison du passage continu de chevaux et cavaliers proche de la partie arrière de son jardin.
Si le code nous enseigne que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal du voisinage, il appartient aux juges de rechercher si les nuisances, même en l’absence de toute infraction aux règlements, n’excèdent pas les inconvénients normaux du voisinage.
En première instance, le demandeur est débouté de ses demandes et condamné au paiement de dommages et intérêts pour procédure abusive, il interjette appel devant la Cour.
Les magistrats de la cour constatent qu’il n’y a pas de poney club, lequel n’a pas vu voir le jour en raison de la multiplication des actions judiciaires et administratives conduites par l’appelant, que les constats relèvent la présence de ballots de paille sous bâche verte, que la réglementation départementale sanitaire est respectée s’agissant d’un élevage de type familial, enfin que même si le quartier est d’aspect pavillonnaire, sont implantés non loin : un bâtiment d’engraissement de 50 taurillons, un élevage de bovins de 50 têtes, outre trois chevaux et poneys, des poules, canards, pigeons, lapins et furets.
Au vu de ces constatations, la cour rejette elle aussi la demande d’indemnisation pour trouble anormal de voisinage et condamne le demandeur à payer les frais d’avocat des voisins outre ceux de la procédure.
Les défendeurs disposaient de quatre chevaux et un poulain sur une propriétaire comptant trois boxes. Ces derniers assommés par la multiplication des procédures judiciaires et administratives, harcelés et espionnés, subissant trois procès-verbaux d’huissier sur 18 mois finissent par vendre leur propriété et déménager avec leurs 4 enfants, l’épouse justifiant d’un état dépressif.
Malgré cela, la cour infirme le jugement en ce qu’il avait accordé au défendeur des dommages et intérêts pour procédure abusive jugeant que l’exercice des voies de droit ne peut dégénérer en abus, susceptible d’engager la responsabilité d’une partie à l’instance que lorsqu’il présente un caractère dolosif ou malveillant. Tel ne semblait pas le cas.